L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Merci de lire attentivement ce document avant toute navigation ou utilisation des services.

01

Propriété intellectuelle

Le site et ses contenus sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.

02

Exactitude des données

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de l’utilisation des formulaires ou services.

03

Sécurité et accès

La société met tout en œuvre pour assurer la sécurité des données, mais ne peut garantir l’absence totale de failles.

04

Modification du site

La société se réserve le droit de modifier ou de suspendre tout ou partie du site, sans préavis.

05

Liens externes

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. La société décline toute responsabilité sur leurs contenus.

06

Utilisation conforme

L’utilisateur est responsable de son usage du site et doit respecter la législation en vigueur.

07

Modification des conditions

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

08

Juridiction applicable

En cas de litige, seul le droit français est applicable et les tribunaux compétents sont saisis.